Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site, indépendamment de toute commande.
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Article 1 — Objet
[À COMPLÉTER]
Définir l’objet des conditions d’utilisation et leur articulation avec les conditions générales de vente.
Article 2 — Accès au site
[À COMPLÉTER]
Préciser les conditions d’accès, les prérequis techniques et les cas d’interruption pour maintenance.
Article 3 — Propriété intellectuelle
[À COMPLÉTER]
Identifier les éléments protégés (marques, textes, visuels, code) et l’étendue des droits concédés à l’utilisateur.
Article 4 — Comportement des utilisateurs
[À COMPLÉTER]
Énumérer les usages interdits, notamment le dépôt de contenus illicites ou de documents frauduleux.
Article 5 — Liens hypertextes
[À COMPLÉTER]
Préciser le régime des liens sortants et les conditions d’établissement de liens entrants.
Article 6 — Disponibilité et responsabilité
[À COMPLÉTER]
Encadrer l’engagement de disponibilité du site et les limitations de responsabilité applicables.
Article 7 — Modification des conditions
[À COMPLÉTER]
Indiquer les modalités de modification et la version faisant foi.
Article 8 — Droit applicable
[À COMPLÉTER]
Désigner le droit applicable et la juridiction compétente.
Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR] — Éditeur : [RAISON SOCIALE — SAS/SARL/EI], SIRET [NUMÉRO SIRET].